Conditions d’utilisation
Conditions de Services
1. Introduction
Les présentes Conditions de Services (ci-après dénommées "CDS") régissent l'utilisation du site internet de Atypique Design, accessible à l'adresse https://atypiquedesign.fr, et des services qui y sont proposés. En accédant au site et en utilisant nos services, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CDS.
2. Accès au Site
L'accès au site est gratuit. La Boutique se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site sans préavis pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou de force majeure.
3. Utilisation du Site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site et les services de manière conforme aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu'aux présentes CDS. Toute utilisation frauduleuse ou abusive du site est interdite.
4. Compte Utilisateur
Pour accéder à certains services, l'utilisateur peut être amené à créer un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et complètes et à maintenir la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute activité réalisée via le compte utilisateur est réputée avoir été effectuée par le titulaire du compte.
5. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site, notamment les textes, images, logos, et marques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, ou diffusion de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
6. Contenus Utilisateurs
L'utilisateur peut être autorisé à publier des contenus sur le site. En publiant un contenu, l'utilisateur concède à la Boutique une licence mondiale, gratuite et non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, publier et afficher ce contenu. L'utilisateur garantit que les contenus publiés ne portent pas atteinte aux droits de tiers.
7. Limitation de Responsabilité
La Boutique s'efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable en cas d'interruptions, de bogues, ou de tout dommage résultant de l'utilisation du site, y compris la perte de données.
8. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Boutique n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur disponibilité.
9. Modifications des CDS
La Boutique se réserve le droit de modifier les présentes CDS à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication en ligne. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour être informés des éventuelles mises à jour.
10. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CDS sont soumises à la loi française. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CDS, l'utilisateur peut contacter la Boutique à l'adresse suivante : serviceclients@atypiquedesign.fr
